Expédition et livraison

1. Lieu d’expédition de votre commande

Les commandes sont expédiées depuis notre centre logistique en Italie, exploité pour notre compte par un prestataire logistique sous contrat. MetaDac FZE reste le vendeur officiel.

Destination	Transporteur
Italie	Poste Italiane, avec suivi
UE / EEE, États-Unis, reste du monde	FedEx, avec suivi

Tous les envois font l’objet d’un suivi complet, et les documents douaniers sont préparés et joints à chaque envoi international.

2. Délai d’expédition et délai d’acheminement

2.1 Expédition : notre engagement. Les commandes d’articles en stock sont expédiées dans un délai de 2 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande. L’expédition est attestée par le scan de prise en charge du transporteur et par le numéro de suivi qui vous est envoyé par e-mail.

2.2 Articles non disponibles en stock. Si un article n’est pas disponible pour une expédition immédiate, nous vous en informons dans un délai de 2 jours ouvrés en vous indiquant une date d’expédition estimée. Vous pouvez attendre, faire expédier d’abord les articles disponibles ou annuler cet article contre un remboursement intégral. Si nous ne pouvons pas expédier dans les 30 jours suivant la confirmation de commande et que vous n’avez pas accepté un délai plus long, vous pouvez annuler la totalité de la commande et nous vous remboursons sous 14 jours.

2.3 Acheminement : une estimation du transporteur. Une fois la commande expédiée, les délais d’acheminement habituels sont les suivants :

Destination	Délai d’acheminement habituel (jours ouvrés, après expédition)
Italie	1 à 3
UE / EEE	2 à 4
États-Unis, Canada	3 à 6
Reste du monde	4 à 8

Il s’agit d’estimations du transporteur. Elles n’incluent pas le temps de dédouanement. Elles sont indicatives et ne constituent pas des dates de livraison contractuelles. Lorsqu’une date de livraison précise a été convenue par écrit, c’est cette date qui s’applique.

3. Événements qui suspendent les délais de livraison estimés

Les délais estimés de la section 2.3 ne courent pas pendant les événements suivants, et nous ne sommes pas responsables des retards qu’ils causent :

• inspection, retenue ou contrôle documentaire en douane par toute autorité ;
• droits d’importation, TVA à l’importation ou frais de dédouanement non payés par le destinataire lorsque le transporteur en demande le paiement ;
• identifiant d’importateur manquant, incorrect ou non valide (EORI, IEC, RFC, EIN, numéro de TVA ou identifiant fiscal) ou coordonnées du destinataire manquantes ;
• adresse de livraison incorrecte, incomplète ou inaccessible ;
• tentatives de livraison infructueuses, refus de livraison ou colis non retiré en point relais ;
• acheminement vers des zones isolées, perturbation du réseau du transporteur, grève, intempéries ou force majeure ;
• jours fériés et fermetures nationales dans le pays d’origine ou de destination.

Vos obligations. Fournissez des informations de livraison et d’importateur correctes lors du paiement, répondez rapidement à toute demande du transporteur ou des douanes et payez les frais d’importation du pays de destination lorsqu’ils vous sont demandés. Si le transporteur ou l’autorité douanière vous contacte sans obtenir de réponse, le colis sera retenu, renvoyé ou, à l’issue de la période de stockage du transporteur, éliminé.

4. Douane, droits et taxes

4.1 Au sein de l’UE/EEE. Les marchandises expédiées depuis notre centre italien sont en libre circulation. Elles ne supportent ni droits d’importation ni frais de dédouanement. La TVA est traitée lors du paiement comme décrit à l’article 4 des Conditions générales de vente.

4.2 Hors UE/EEE. Les envois sont effectués DAP (Incoterms® 2020). Les droits d’importation, la TVA à l’importation ou la taxe sur les ventes, ainsi que les frais de dédouanement, de courtage et de manutention du transporteur sont à la charge du destinataire et ne sont pas inclus dans le prix affiché lors du paiement, sauf mention expresse « Duties & Taxes Included » lors du paiement. Ces frais sont fixés par les autorités locales et les transporteurs, et ne sont pas remboursables par nous.

5. Transfert des risques

5.1 Consommateurs. Les risques vous sont transférés lorsque vous, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, prenez physiquement possession des marchandises. Si les marchandises sont perdues ou endommagées pendant le transport, nous les remplaçons ou les remboursons. Cette règle ne s’applique pas lorsque vous avez fait appel à votre propre transporteur, non proposé par nous.

5.2 Acheteurs Professionnels. Les risques sont transférés lors de la remise des marchandises au transporteur dans notre centre logistique, conformément aux conditions DAP. À partir de ce moment, les marchandises voyagent à vos risques.

5.3 Ce que nous faisons malgré tout. Même lorsque les risques ont été transférés en vertu de la section 5.2, nous ouvrons et suivons la réclamation auprès du transporteur pour votre compte, sans frais pour vous, et lorsque le transporteur confirme une perte ou un dommage en transit, nous vous faisons bénéficier d’un remplacement ou d’un remboursement de la valeur des marchandises. Il s’agit d’un engagement de service, et non d’une reconnaissance de responsabilité.

6. Colis retardés, perdus ou non livrés

6.1 Quand un colis est considéré comme perdu. Lorsque le suivi n’indique aucun mouvement pendant 10 jours ouvrés consécutifs (international) ou 5 jours ouvrés consécutifs (Italie) et qu’une enquête a été ouverte auprès du transporteur. Les enquêtes sont généralement clôturées en 5 à 10 jours ouvrés.

6.2 Délai de signalement. Les Acheteurs Professionnels doivent signaler une non-livraison dans un délai de 30 jours à compter de l’expédition. Les Consommateurs conservent leurs droits légaux et ne sont pas tenus par ce délai.

6.3 Issue. Lorsque le transporteur confirme la perte, nous procédons, à notre choix, à l’expédition d’un article de remplacement ou au remboursement de la valeur des marchandises et des frais d’expédition payés. Tant qu’une enquête est en cours, nous vous informons au moins une fois par semaine jusqu’à sa clôture.

6.4 Dommages en transit. Signalez tout dommage visible dans un délai de 7 jours calendaires à compter de la livraison, avec des photos des marchandises et de l’emballage extérieur tels que reçus. Les dommages non apparents doivent être signalés dès leur découverte. Les droits des Consommateurs prévus à l’article 8 des Conditions générales de vente ne sont pas limités par ce délai.

6.5 Colis retenus, renvoyés, abandonnés ou détruits pour des raisons douanières. Lorsqu’un colis est retenu, renvoyé à l’expéditeur, abandonné ou détruit parce que les frais d’importation n’ont pas été payés, que l’identifiant d’importateur n’a pas été fourni, que la livraison a été refusée ou que l’adresse était incorrecte, l’envoi n’est pas considéré comme perdu et nous ne sommes pas responsables de l’issue :

• si les marchandises sont détruites ou abandonnées dans le pays de destination, aucun remboursement des marchandises n’est dû ;
• si les marchandises nous sont renvoyées en état d’être revendues, nous remboursons la valeur des marchandises, déduction faite des frais d’expédition aller, des frais de retour et de tous frais de douane ou de transport engagés ;
• le Consommateur qui exerce son droit de rétractation dans le délai légal conserve ce droit, sous réserve des dispositions relatives aux frais de retour de la Politique de retours.

7. Autres dispositions

Les changements d’adresse ne sont possibles qu’avant l’expédition. Après l’expédition, toute réexpédition est soumise à la politique du transporteur et les éventuels frais du transporteur sont à votre charge.

Envois fractionnés. Les commandes de plusieurs articles peuvent être expédiées en plusieurs colis sans frais supplémentaires ; chacun fait l’objet d’un suivi distinct.

Les frais d’expédition sont calculés et affichés lors de la validation de la commande, avant le paiement. Les seuils de livraison gratuite, lorsqu’ils sont proposés, sont indiqués sur la fiche produit et lors du paiement.

Questions sur l’expédition et la livraison : info@dacos.dental. Nous répondons sous 1 jour ouvré.